DCM N°2025-085 Location local 19 rue Jean de Blois à Daumeray
15 décembre 2025 Consulter
DCM N°2025-084 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes
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DCM N°2025-083 Acquisition des parcelles 220 F 1670 et 220 F 1485p à Morannes (Bois des Loges)
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DCM N°2025-082 Convention de location à la société Valocime SAS d'une partie de la parcelle communale 119 E 1230 (anciennement 119 E 981) située lieu-dit Le Grand Clos rue de la liberté à Daumeray
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DCM N°2025-081 Instauration d'un règlement commun aux trois cimetières de la Commune
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DCM N°2025-080 Dégradation de mobilier urbain - Remboursement sinistre du 4 août 2025
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DCM N°2025-079 Dégradation de mobilier urbain - Remboursement sinistre du 16/06/2025
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DCM N°2025-078 ZAC du Clos des Vignes à Daumeray - Avenant N°2 au contrat de concession
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DCM N°2025-077 ZAC du Clos des Vignes à Daumeray - Compte rendu d'activité à la collectivité - Année 2024 (CRAC)
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